Marchés›Nord›Marchés européens
Services
Nord
Procédure Ouverte

Accord-cadre à bons de commande relatif aux prestations de services d'évaluation des candidats à l'agrément en qualité d'assistant maternel et des assistants maternels agréés (2 lots)

Conseil Départemental du Nord

Publié le 11 novembre 2026
Clôture dans environ 1 mois (15 décembre 2026 à 15:30)
59, Nord

Description du marché

Le besoin est détaillé au CCTP. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un (1) opérateur économique par lot. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin. La consultation est décomposée en 2 lots géographiques : Lot n°1 : Directions déléguées du Douaisis, du Valenciennois, de l'Avesnois et du Cambrésis Lot n°2 : Directions déléguées Métropole de Lille, Métropole de Roubaix Tourcoing et des Flandres Le contrat est conclu à compter de sa date de notification. . La date de notification marque le début de la phase préparatoire pendant laquelle auront lieu les réunions de lancement et l'éventuel parcours d'immersion. Pour le lot 1 : la phase préparatoire prendra fin le 21/07/2027, date de début d'exécution du lot. Pour le lot 2 : la phase préparatoire prendra fin le 21/07/2027, date de début d'exécution du lot. Montant maximum de la période initiale du lot 1 (Cette période démarre à la date de notification du marché jusqu'au 31/12/2028) : 1 064 926.80 euro(s) HT Montant maximum de la période de reconduction du lot 1 (Du 01/01/2029 au 31/12/2030) : 1 288 983.68 euro(s) HT Pas de montant minimum. Montant maximum de la période initiale du lot 2 (Cette période démarre à la date de notification du marché jusqu'au 31/12/2028) : 1 610 130.90 euro(s) HT Montant maximum de la période de reconduction du lot 2 (Du 01/01/2029 au 31/12/2030) : 1 741 303.20 euro(s) HT Pas de montant minimum

Lots du marché (2)

Lot LOT-0001

Lot n°1 : Directions déléguées du Douaisis, du Valenciennois, de l'Avesnois et du Cambrésis

Lot n°1 : Directions déléguées du Douaisis, du Valenciennois, de l'Avesnois et du Cambrésis

FRE11
Lot LOT-0002

Lot n°2 : Directions déléguées Métropole de Lille, Métropole de Roubaix Tourcoing et des Flandres

Lot n°2 : Directions déléguées Métropole de Lille, Métropole de Roubaix Tourcoing et des Flandres

FRE11

Identification de l'acheteur

Nom
Conseil Départemental du Nord
Adresse
38170 Seyssinet-Pariset
Téléphone
+33480041260

Caractéristiques

Famille
Marchés européens
Nature
Avis de marché
Procédure
Procédure Ouverte
Départements concernés
59 (Nord)
Date de parution
11 novembre 2026
Date limite de réponse
15 décembre 2026 à 15:30 (dans environ 1 mois)
Référence de l'annonce
3d53ceec-434c-4a49-b43f-ee5ebf1e6f32

Domaines d'activité

Formation
Prestations de services

Pièces téléchargeables

Télécharger le règlement de consultation (RC)Télécharger le dossier de consultation complet (DCE)

Téléchargement via la plateforme acheteur (AW Solutions).

Source : avis original sur BOAMP