Lot LOT-0001
Territoire du Furan - ville de Saint-Etienne, y compris Saint-Victor-sur-Loire
Territoire du Furan - ville de Saint-Etienne, y compris Saint-Victor-sur-Loire
FRK25
12 mois
Services
Loire
Procédure Ouverte
Accord-cadre de prestations de géomètre-expert liées à l'exercice des compétences de Saint-Etienne Métropole et de la Ville de Saint-Etienne
Publié le 14 octobre 2026
Clôture dans 3 jours (16 novembre 2026 à 11:00)
42, Loire
Description du marché
Consultation lancée dans le cadre d'un groupement de commandes entre la ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Le présent contrat concerne des prestations de géomètre-expert liées à l'exercice des compétences de Saint-Etienne Métropole et de la Ville de Saint-Etienne. Ces prestations consistent à fournir les éléments nécessaires pour mener à bien les actions foncières suivantes, sur les domaines publics et privés des deux entités : cessions, acquisitions, régularisations, et établissements de servitude
Lots du marché (5)
Lot LOT-0002
Territoire du Furan - hors ville de Saint-Etienne, hors Saint-Victor-sur-Loire
Territoire du Furan - hors ville de Saint-Etienne, hors Saint-Victor-sur-Loire
FRK25
12 mois
Lot LOT-0003
Territoire de la Plaine
Territoire de la Plaine
FRK25
12 mois
Lot LOT-0004
Territoire de l'Ondaine
Territoire de l'Ondaine
FRK25
12 mois
Lot LOT-0005
Territoire du Gier
Territoire du Gier
FRK25
12 mois
Identification de l'acheteur
Caractéristiques
Domaines d'activité
Prestations de services
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Pièces téléchargeables
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Source : avis original sur BOAMP