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Services
Doubs
Ain
Aisne
Procédure Ouverte

Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la ville de la Cluse et Mijoux.

Commune de La Cluse et Mijoux

Publié le 27 octobre 2026
Clôture dans 17 jours (30 novembre 2026 à 16:30)
25, Doubs

Description du marché

Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la VILLE DE LA CLUSE ET MIJOUX.

Lots du marché (4)

Lot 01

Lot n° 1 Description du lot n° 1 : Assurance « Dommages aux biens et risques annexes » - Les variantes imposées ayant le caractère de prestation alternative sont définies au cahier des clauses particulières.

VILLE DE LA CLUSE ET MIJOUX
Lot 02

Lot n° 2 Description du lot n° 2 : Assurance « Responsabilité et risques annexes » - La variante imposée ayant le caractère de prestation alternative et les prestations supplémentaires éventuelles sont définies au cahier des clauses techniques particulières.

VILLE DE LA CLUSE ET MIJOUX
Lot 03

Lot n° 3 Description du lot n° 3 : Assurance « Flotte automobile et risques annexes » - La variante imposée ayant le caractère de prestation alternative et les prestations supplémentaires éventuelles sont définies au cahier des clauses techniques particulières.

VILLE DE LA CLUSE ET MIJOUX
Lot 04

Lot n° 4 Description du lot n° 4 : Assurance « Protection juridique des personnes physiques »

VILLE DE LA CLUSE ET MIJOUX

Identification de l'acheteur

Nom
Commune de La Cluse et Mijoux
Correspondant
Yves LOUVRIER
Adresse
25300 la cluse et mijoux

Caractéristiques

Famille
Marchés entre 90 k€ et seuils européens
Nature
Avis de marché
Procédure
Procédure Ouverte
Départements concernés
25 (Doubs), 01 (Ain), 02 (Aisne), 03 (Allier), 04 (Alpes-de-Haute-Provence), 21 (Côte-d'Or), 74 (Haute-Savoie), 75 (Paris)
Lieu d'exécution
VILLE DE LA CLUSE ET MIJOUX
Date de parution
27 octobre 2026
Date limite de réponse
30 novembre 2026 à 16:30 (dans 17 jours)

Domaines d'activité

Assurance

Source : avis original sur BOAMP