Marchés›Marchés < seuils européens (MAPA)
Procédure adaptée (MAPA)

Provision of legal advisory services for the Ethics Council and Advisory Group of Experts

Autres organismes

Publié le 03 novembre 2026
Clôture dans 6 jours (19 novembre 2026 à 15:00)

Caractéristiques

Famille
Marchés < seuils européens (MAPA)
Procédure
Procédure adaptée (MAPA)
Date de parution
03 novembre 2026
Date limite de réponse
19 novembre 2026 à 15:00 (dans 6 jours)

Marchés similaires

Mise en oeuvre d'expérimentation de parcours de formation à visée certifiante à destination des ressortissants des pays tiers

Services
IPERIAClôture 13/11/2026

Conception et animation de formations sur le recrutement

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la MerClôture 16/11/2026

Réalisation d'actions de formation sur le thème "Espaces verts" pour la délégation Hauts-de-France du CNFPT

Services
CNFPT - Direction de l'achat publicClôture 16/11/2026

Réalisation d'actions de formation sur le thème "Lecture publique et documentation" pour le compte de la délégation Auvergne Rhône-Alpes du Cnfpt

Services
Cnfpt - Délégation Auvergne Rhône AlpesClôture 16/11/2026

Réalisation d'actions de formation sur le thème " Maintenance des bâtiments tous corps d'état - E3b" pour le compte de la délégation Auvergne Rhône-Alpes du Cnfpt

Services
Cnfpt - Délégation Auvergne Rhône AlpesClôture 16/11/2026

Formation de vélo-école pour les salariés : - Lot n° 1 : Formation de vélo-école pour les salariés sans livraison de vélos - Lot n° 2 : Formation de vélo-école pour les salariés avec livraison de vélos

Metropole Rouen NormandieClôture 16/11/2026

Système d'acquisition dynamique pour l'animation pédagogique et technique de formations continues courtes métiers pour les clients de la CMA Normandie

Services
CMAR NormandieClôture 16/11/2026

Programme régionale de formation professionnelle continue en faveur des détenus - 2027

Services
Région Grand EstClôture 17/11/2026

Pièces téléchargeables

Télécharger le règlement de consultation (RC)Télécharger le dossier de consultation complet (DCE)

Téléchargement via la plateforme acheteur (PLACE).

Source : fiche originale sur PLACE (Plateforme des Achats de l'État)