Lot LOT-0001
Incendie Divers Dommages aux Biens
Incendie Divers Dommages aux Biens
FRJ27
Services
Tarn
Procédure Ouverte
SERVICES D'ASSURANCE
Commune de Saint Sulpice la Pointe
Publié le 25 octobre 2026
Clôture dans 11 jours (24 novembre 2026 à 11:30)
81, Tarn
Description du marché
Le présent marché a pour objet des prestations de services d'assurances décomposé en 6 lots:
Lot n°1 : Assurance « Incendie Divers Dommages aux Biens » ;
Lot n°2 : Assurance « Responsabilité Civile Générale » ;
Lot n°3 : Assurance « Flotte Automobile » ;
Lot n°4 : Assurance « Risques Statutaires » ;
Lot n°5 : Assurance « Protection juridique Générale » ;
Lot n°6 : Assurance « Protection Juridique Pénale des Agents Territoriaux et des Élus » ;
Lots du marché (6)
Lot LOT-0002
Responsabilité Civile Générale
Responsabilité Civile Générale
FRJ27
Lot LOT-0003
Flotte Automobile
Flotte Automobile
FRJ27
Lot LOT-0004
Risque statutaires
Risque statutaires
FRJ27
Lot LOT-0005
Protection juridique Générale
Protection juridique Générale
FRJ27
Lot LOT-0006
Protection Juridique Pénale des Agents Territoriaux et des Élus
Protection Juridique Pénale des Agents Territoriaux et des Élus
FRJ27
Identification de l'acheteur
Caractéristiques
Domaines d'activité
Assurance
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Pièces téléchargeables
Télécharger le règlement de consultation (RC)Télécharger le dossier de consultation complet (DCE)Téléchargement via la plateforme acheteur (AW Solutions).
Source : avis original sur BOAMP