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Côte-d'Or
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Procédure Négociée
Transports urgents primaires et secondaires pour le centre hospitalier Louis Pasteur de Dole
CHU BESANCON FRANCHE-COMTE
Publié le 12 novembre 2026
Clôture dans environ 1 mois (16 décembre 2026 à 15:00)
21, Côte-d'Or
Description du marché
Transports urgents primaires et secondaires pour le centre hospitalier Louis Pasteur de Dole. Relance en procédure avec négociation suite première consultation infructueuse.
La procédure de passation utilisée est : la procédure avec négociation. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-3, R. 2124-3 et R. 2161-12 à R. 2161-20 du Code de la commande publique.
La procédure est décomposée en deux phases distinctes :
- Une phase de candidature au terme de laquelle les candidats admis à présenter une offre seront sélectionnés ;
- Une phase d'offre au terme de laquelle le ou les attributaires seront choisis.
Identification de l'acheteur
Caractéristiques
Domaines d'activité
Transport
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Source : avis original sur BOAMP