Communauté d'Agglomération de La Rochelle
DDFiP64_Recouvrement_force_2026
Prestations de conseils juridiques et de représentation en justice dans tous les domaines d'intervention de la Collectivité européenne d'Alsace
Mission d’assistance technique, juridique et financière en vue de l’échéance à 2028/2029 de l’exploitation déléguée de 14 parcs de stationnement Métropolitains
Assistance, conseil et représentation juridique du SIMOUV
Assistance et conseils juridiques dans le cadre de la construction d'une caserne de gendarmerie par le Grand Annecy
MEAE_26036_Prestations juridiques ERA
Services juridiques opération ERA Quai d'Orsay
Prestations de conseil et de représentation juridique au profit du pass Culture
Pièces téléchargeables
Télécharger le règlement de consultation (RC)Télécharger le dossier de consultation complet (DCE)Téléchargement via la plateforme acheteur (AW Solutions).
Source : avis original sur BOAMP